LEILA GROUM
Mentions légales
Nous vous invitons à lire avec attention l’ensemble des mentions légales applicables au site www.leilagroum.com avant de le parcourir.
En naviguant sur le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales, et les accepter sans réserve. Les mentions légales peuvent être modifiées sans préavis.
I - PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.leilagroum.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi
Propriétaire :
Leila Groum
8 rue de Paris
78230 Le Pecq
Responsable publication : leila Groum
Hébergeur du site : WIX wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A Francois Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1. 415.- 639- 9034.
Responsable de la création du site : Leila Groum
II. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L'utilisation du site www.leilagroum.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Si conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.leilagroum.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Leila Groum, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Le site www.leilagroum.com et mis à jour régulièrement par Leila Groum. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
III - DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.leilagroum.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités exercées par Leila Groum, qui s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois. Il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tierces partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.leilagroum.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.leilagroum.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportés depuis leur mise en ligne.
IV - LIMITATION CONTRACTUELLE SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Nous avons apporté le plus grand soin à la création et à la mise en place de ce site. Nous vous recommandons d'utiliser des navigateurs dans leur dernière version. Ni le propriétaire et créateur du site ne sauraient être tenus responsable de dommages matériels. L'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
V - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Leila Groum est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphisme, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Leila Groum.
L'exploitation non autorisée du site ou de l’un ou quelconques des éléments qu'il contient sera considérée et poursuivie comme constitutive d'une contrefaçon conformément aux dispositions des articles L 335- 2 et suivant du code de propriété intellectuelle.
VI - LIMITATION DES RESPONSABILITÉS
Leila Groum ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.leilagroum.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point IV, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Leila Groum ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tel par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutive à l'utilisation du site www.leilagroum.com.
Des espaces interactifs et la possibilité de poser des questions dans l'espace contact sont à la disposition des utilisateurs.
Leila Groum se réserve le droit de supprimer sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Leila Groum se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et où pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant où pornographique, quel que soit le support utilisé. (texte, photographie,…).
VII - GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi au n° 78- 87 du 6 janvier 1978. La loi numéro 2004- 801 du 6 août 2004. L'article L 226- 13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.
À l'occasion de l'utilisation du site www.leilagroum.com ,peuvent être recueillies l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.leilagroum.com , le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse des protocoles Internet IP de l'utilisateur.
En tout état de cause, Leila Groum ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.leilagroum.com.
L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site l'obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78- 17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. En effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature titulaire de la pièce en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.leilagroum.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Seule l'hypothèse du rachat de Leila Groum et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur, qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l'utilisateur du site.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 98 transposant la directive 96 9 du 11 mars 1996 et relative à la protection juridique des bases de données.
VIII - LIENS, HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site www.leilagroum.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites mis en place avec l'autorisation de Leila Groum. Cependant, Leila Groum n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité. De ce fait, la navigation du site www.leilagroum.com est susceptible de provoquer l'installation de cookies sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre ses informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services.
IX - DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction au tribunaux compétent Versailles.
X - PRINCIPALE LOI ET RGELEMENT CONCERNÉS
Loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi numéro 2004- 801 du 06 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées par le Règlement Européen (UE) 2016/ 679 du 27 avril 2016, dit “RGPD”.
Loi n°2004- 575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
XI - PRÉDISPOSITIONS
Je ne suis pas professionnel de la santé allopathique mais professionnelle de la naturopathie. Les services et informations, articles vidéo, podcast proposés sur le site ne représentent donc pas de traitement et ne doivent pas être utilisés afin de traiter ou diagnostiquer un problème de santé ou une maladie. Également, ils ne doivent pas se substituer à des traitements médicamenteux ou psychologiques. Ils sont proposés à titre indicatif et ne dispensent pas l'utilisateur d'une visite chez un médecin. C'est à l'utilisateur de s'assurer que les contenus proposés sont adéquats à son intention, l'utilisateur ne pourra pas tenir pour responsable Leila Groum de toute utilisation des informations fournies.
Leila Groum, n’est responsable d'aucune erreur ou omission sur le présent site.
Leila Groum ne saurait garantir que les informations disponibles sur le site sont exemptes d'erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité ou leur exhaustivité.
Il appartient à l'utilisateur d'utiliser les informations figurant sur le site internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous son entière responsabilité. Leila Groum ne saurait être tenue responsable de l'interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements et informations et conseils proposés sur son site internet et des conséquences pouvant en découler.
XII - MÉDIATEUR A LA CONSOMMATION
En cas de besoin. Le client peut s'adresser à
CNPM MEDIATION CONSOMMATION
27,avenue de la libération - 42400 SAINT CHAMOND-
Tél: 09 88 30 27 72